Données Personnelles

" Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu "
" Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers "
" Aucune information personnelle n'est utilisée à des fins non prévues "

Loi informatique, fichiers et libertés
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et à l’article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée.

Les utilisateurs du site sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes. Au titre de l'article 34 de ladite loi, les utilisateurs disposent d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données les concernant. Pour l'exercer, vous pouvez vous adresser directement par mail au webmestre aqualoisirs.champsaur@gmail.com.

Les informations que nous sommes amenées à recueillir proviennent :

Du formulaire principal de contact et de l'enregistrement volontaire de vos nom, prénom et adresse e-mail, afin que nous puissions donner une réponse à votre message, votre courriel et vos coordonnées ne nous serviront qu'à vous donner une réponse et seront détruits à terme.

Limitation de la responsabilité

L'association Aqua Loisirs Champsaur ne garantit ni les résultats, ni les performances des produits basés sur les informations qui sont fournies sur ce serveur. Ces éléments et informations sont fournis "en l'état" et sans garantie d'aucune sorte.L'association Aqua Loisirs Champsaur ne garantit pas que les fonctions contenues dans ces éléments s'exécutent sans interruption et sans erreur, ni que leurs défauts seront corrigés. L'association Aqua Loisirs Champsaur ne pourra être tenue pour responsable de tout dommage direct et/ou indirect en ce y compris notamment les pertes de profit, de clientèle, de données ou de toute autre perte de biens incorporels (et ce, même si l'association Aqua Loisirs Champsaur a pu être informée de la potentialité d'un tel dommage) pouvant survenir de l'utilisation ou au contraire de l'impossibilité d'utiliser les services proposés par le site.

Droit d'auteur - Copyright

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de L'association Aqua Loisirs Champsaur
La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

• Gratuité de la diffusion,

• Respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte,

• Citation claire et lisible de la source.

Pour d'autres utilisations, veuillez contacter L'association Aqua Loisirs Champsaur

Documents et textes
Les documents diffusés en version électronique sur ce site peuvent avoir fait l'objet de mise à jour entre le moment où vous les avez téléchargés et celui où vous en prenez connaissance. En conséquence, nous vous recommandons d'en vérifier la validité. Les documents diffusés en version électronique sur ce site ont fait l'objet de nombreuses relectures de notre part mais peuvent encore contenir des erreurs. Si vous en constatez, n'hésitez pas à nous le faire savoir en contactant L'association Aqua Loisirs Champsaur. Nous procéderons immédiatement aux rectifications correspondantes.

Liens hypertextes

Le site de  L'association Aqua Loisirs Champsaur est susceptible de renvoyer à d'autres sites Internet au moyen de liens hypertextes, L'association Aqua Loisirs Champsaur ne saurait être tenue pour responsable directement ou indirectement du contenu de ces sites.
Aucune copie (mirroring) du site, c'est-à-dire une mise en ligne à une autre URL, n'est autorisée.

 

​